HANDWAFFE MIT EINER SPERRVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2603764 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2603764
- Numéro de demande
- EP12783307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2012
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F41A 3/78 (2006.01)F41A 3/44 (2006.01)F41A 5/02 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2011/054123 20.09.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/054822 14.09.2012
- Publication PCT
- WO2013/014656 31.01.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 15 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 28 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.04.2025
- 28 avr. 2025
Transféré
- Titulaire
- Arsenal Firearms Finance Limited, P.O. Box 3175, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques → ARSENAL COLLECTION s.r.o., Hroznetínská 188, 360 01 Otovice, République tchèque
- Mandataire
- M. ZARDI & CO. SA, Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 28.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 27 févr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 27.02.2016
1 entrée antérieure
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Inventeur
I-53034 Colle Val D'Elsa, Siena, IT
F-75008 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.