ZERTIFIKATANNULLIERUNG
Brevet européen · EP2604021 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2604021
- Numéro de demande
- EP11755350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 29/06 (2006.01)H04L 9/32 (2006.01)
- Priorité
- US 885242 17.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/065994 15.09.2011
- Publication PCT
- WO2012/035095 22.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Inventeur
ZOURZOUVILLYS, Theo
Bicester OX26 6BU, GB
RESCORLA, Eric
Palo Alto, CA 94303, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.