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Brevet européen · EP2604021 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2604021
Numéro de demande
EP11755350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2011
Publié
19 juin 2013
Délivré
24 oct. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
US 885242 17.09.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/065994 15.09.2011
Publication PCT
WO2012/035095 22.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

ZOURZOUVILLYS, Theo

Bicester OX26 6BU, GB

RESCORLA, Eric

Palo Alto, CA 94303, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.