MODULATION EINES PFC BEI DC-BETRIEB
Brevet européen · EP2604097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2604097
- Numéro de demande
- EP11749142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 41/392 (2006.01)H05B 41/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010039154 10.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/063754 10.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/020047 16.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Inventeur
LAMPERT, Peter
A-6804 Feldkirch, AT
MITTERBACHER, Andre
A-6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.