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Brevet européen · EP2604142 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2604142
Numéro de demande
EP11816467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2011
Publié
19 juin 2013
Délivré
8 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 40/20 (2006.01)
B43K 23/016 (2006.01)
B43L 19/00 (2006.01)
B65D 83/00 (2006.01)
A45D 34/00 (2006.01)
B43K 24/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010180293 11.08.2010
Demande PCT
PCT/JP2011/068299 10.08.2011
Publication PCT
WO2012/020803 16.02.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

SUZUKI, Tomoaki

Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP

NOGUCHI, Yoshio

Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP

KAGEYAMA, Hidehei

Kawagoe-shi Saitama 350-0815, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.