Accessoire pour appareil de cuisson
Brevet européen · EP2604156 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2604156
- Numéro de demande
- EP12195610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2012
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A47J 37/06 (2006.01)A47J 36/04 (2006.01)A47J 43/20 (2006.01)A21B 3/13 (2006.01)
- Priorité
- FR 1161671 15.12.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 22 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 22.06.2019
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
69390 Charly, FR
69004 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.