Wasserklosett
Brevet européen · EP2604761 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2604761
- Numéro de demande
- EP11009858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E03D 11/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 18 juil. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
- Inventeur
- Weiss, Rolf, Brunnerstrasse 4, 8632 Tann, Zwicker, Maurus, Wiesengrünstrasse 4, 8733 Eschenbach (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 18 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
- Inventeur
- Weiss, Rolf, Brunnerstrasse 4, 8632 Tann, Zwicker, Maurus, Wiesengrünstrasse 4, 8733 Eschenbach
Publié dans Swissreg le 18.07.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 11 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.