Compteur de fluide, en particulier d'eau

Brevet européen · EP2604985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2604985
Numéro de demande
EP11306673
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
19 juin 2013
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 15/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

Itron Global SARL

2111 North Molter Road, Liberty Lake WA 99019, US

Inventeur

Schwenter, Sébastien

69460 ODENAS, FR

Bulteau, Serge

69840 JULIENAS, FR

Renoud, Anthony

01290 SAINT ANDRE D'HUIRIAT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.