Elektromagnetischer Aktuator
Brevet européen · EP2605254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2605254
- Numéro de demande
- EP11193079
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 16 août 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 7/124 (2006.01)H01F 7/127 (2006.01)H01F 7/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 27 sept. 2017
Rectifié
- Titulaire
- Tyco Electronics Belgium EC bvba, Siemenslaan 14, 8020 Oostkamp, Belgique → Tyco Electronics Belgium EC BVBA, Siemenslaan 14, 8020 Oostkamp, Belgique
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
- 16 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Ocket, Tom
8820 Torhout, BE
Mertens, Guus
9230 Massemen, BE
De Boever, Geert
8810 Lichtervelde, BE
Devos, Peter
9032 Wondelgem, BE
Van Cauwenberge, Jan
9880 Aalter, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.