STROMVERSORGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2605362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2605362
- Numéro de demande
- EP11851181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2011
- Publié
- 19 juin 2013
- Délivré
- 27 juil. 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2010286074 22.12.2010
- Demande PCT
- PCT/JP2011/079521 20.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/086645 28.06.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 27 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
KURAYAMA, Kouji
Fukuoka-shi, Fukuoka 810-8720, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.