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Brevet européen · EP2605673 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2605673
Numéro de demande
EP11760818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
3 juin 2015
Fin de la protection au plus tard
18 août 2031
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A41D 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 201014036 20.08.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051568 19.08.2011
Publication PCT
WO2012/022984 23.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2026

  2. 25 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 11 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 11.07.2024

  4. 8 mai 2024

    Transféré

    Titulaire
    Osmotex AG, Untere Gründlistrasse 1, 6055 Alpnach Dorf → Myant Swiss AG, Schützenmattstrasse 3, 8800 Thalwil

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Inventeur

VOLDEN, Tormod

CH-6003 Lucerne

HELDAL, Trond

CH-6006 Lucerne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.