ZAHNBÜRSTE MIT BORSTENFELDGESTALTUNG
Brevet européen · EP2605683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2605683
- Numéro de demande
- EP11738977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2011
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A46B 9/04 (2006.01)A46D 3/04 (2006.01)A46B 3/06 (2006.01)A46B 9/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 10008600 18.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003858 01.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/022431 23.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 5 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.10.2019
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.