SPRITZE MIT INTEGRIERTER NADEL

Brevet européen · EP2605862 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2605862
Numéro de demande
EP11730526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
29 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
28 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B05D 5/08 (2006.01)
B05D 7/02 (2006.01)
B05D 7/24 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
Priorité
US 359434 P 29.06.2010
Demande PCT
PCT/US2011/042387 29.06.2011
Publication PCT
WO2012/003221 05.01.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SiO2 Medical Products, Inc., 350 Enterprise Drive, Auburn, AL 36832, Etats-Unis d'Amérique → SiO2 Medical Products, LLC, 2250 Riley Street, Auburn, AL 36832, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 07.08.2026

  2. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 6 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

  7. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

FELTS, John T.

Alameda California 94501, US

GIRAUD, Jean-Pierre

F-75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.