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Brevet européen · EP2605975 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2605975
- Numéro de demande
- EP11817608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2011
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 8/00 (2006.01)B65D 25/00 (2006.01)
- Priorité
- US 374361 P 17.08.2010
- Demande PCT
- PCT/CA2011/000935 16.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/021975 23.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Inventeur
d'Anglade, Pierre-Michel
Montréal QC H3V 1B7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.