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Brevet européen · EP2605980 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2605980
- Numéro de demande
- EP11746424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 2011
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 24 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 83/48 (2006.01)B65D 83/62 (2006.01)
- Priorité
- US 859078 18.08.2010
- Demande PCT
- PCT/US2011/047908 16.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/024290 23.02.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 25 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.06.2021
1 entrée antérieure
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
Deerfield, New Hampshire 03037, US
Manchester, New Hampshire 03102, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.