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Brevet européen · EP2605987 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2605987
Numéro de demande
EP11752469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
9 avr. 2014
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 31/32 (2006.01)
Priorité
DE 102011000583 09.02.2011
DE 202010008291 U 16.08.2010
DE 102010037006 16.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004101 16.08.2011
Publication PCT
WO2012/022462 23.02.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 26 avr. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Jakob, Joachim, Lindenallee 33, 78315 Radolfzell, Allemagne → BOXPLAN GmbH & Co. KG, Wilhelm-Moriell-.Strasse 7, 78315 Radolfzell, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 26.04.2018

  4. 16 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arie Wubben, c/o ALTAMURA GmbH, Bahnhofstrasse 31, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

  5. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

Boxplan GmbH & Co. KG

BOXPLAN GmbH & Co. KG

Wilhelm-Moriell-.Strasse 7, 78315 Radolfzell, DE

Inventeur

Jakob, Joachim

78315 Radolfzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.