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Brevet européen · EP2606085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606085
Numéro de demande
EP11729569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
23 avr. 2014
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 3/03 (2006.01)
C09D 191/06 (2006.01)
C08L 91/06 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
Priorité
EP 10008584 17.08.2010
EP 10013666 14.10.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/003205 29.06.2011
Publication PCT
WO2012/022389 23.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 11 juil. 2014

    Transféré

    Titulaire
    Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Stahl International B.V., Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 11.07.2014

  3. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Titulaire

Stahl International B.V.

Sluisweg 10, 5145 PE Waalwijk, NL

Inventeur

SEDILLO, Lawrence

70794 Filderstadt-Bernhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.