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Brevet européen · EP2606166 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2606166
- Numéro de demande
- EP11743196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2011
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 12 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D01H 13/32 (2006.01)B65H 63/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010034971 20.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/003988 10.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/022441 23.02.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 11 oct. 2023
Transféré
- Titulaire
- Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG, Carlstr. 60, 52531 Übach-Palenberg, Allemagne → Rieter Automatic Winder GmbH, Karl-Arnold-Str. 34, 52525 Heinsberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Saurer Germany GmbH & Co. KG, Leverkuser Strasse 65, 42897 Remscheid, Allemagne → Saurer Spinning Solutions GmbH & Co. KG, Carlstr. 60, 52531 Übach-Palenberg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 29 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 12 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2014
Parties
Inventeur
41063 Mönchengladbach, DE
52074 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.