TEXTILSUBSTRAT MIT WASSER- UND WASSERDAMPFABLEITENDEN EIGENSCHAFTEN
Brevet européen · EP2606169 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2606169
- Numéro de demande
- EP12708080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2012
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- D03D 15/00 (2006.01)D04B 1/00 (2006.01)B60N 2/58 (2006.01)A47C 31/11 (2006.01)
- Priorité
- EP 11405209 10.02.2011
- Demande PCT
- PCT/CH2012/000037 11.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/106828 16.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 5 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2023
- 3 avr. 2015
Transféré
- Titulaire
- Gessner Holding AG, Florhofstrasse 13, 8820 Wädenswil → Gessner AG, Florhofstrasse 13, 8820 Wädenswil
Publié dans Swissreg le 03.04.2015
- 3 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich → R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.04.2015
- 15 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.11.2014
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.