7-GANG-GETRIEBE
Brevet européen · EP2606255 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2606255
- Numéro de demande
- EP11768114
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2011
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 26 févr. 2014
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 3/089 (2006.01)F16H 57/02 (2012.01)
- Priorité
- IT MI20101556 17.08.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/053632 17.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/023109 23.02.2012
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 26 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
Parties
Inventeur
DIANI, Roberto
I-41100 Modena MO, IT
NERI, Paolo
I-41011 Campogalliano MO, IT
BELLETTI, Fabio
I-40051 Malalbergo BO, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.