7-GANG-GETRIEBE

Brevet européen · EP2606255 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606255
Numéro de demande
EP11768114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
26 févr. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/089 (2006.01)
F16H 57/02 (2012.01)
Priorité
IT MI20101556 17.08.2010
Demande PCT
PCT/IB2011/053632 17.08.2011
Publication PCT
WO2012/023109 23.02.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 26 févr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.02.2014

Parties

Inventeur

DIANI, Roberto

I-41100 Modena MO, IT

NERI, Paolo

I-41011 Campogalliano MO, IT

BELLETTI, Fabio

I-40051 Malalbergo BO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.