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Brevet européen · EP2606307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606307
Numéro de demande
EP11745574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
23 nov. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41F 3/042 (2006.01)
F42B 39/14 (2006.01)
Priorité
EP 10251453 17.08.2010
GB 201013740 17.08.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051536 15.08.2011
Publication PCT
WO2012/022964 23.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 23 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

Parties

Titulaire

MBDA UK Limited

Six Hills Way, Stevenage, Hertfordshire SG1 2DA, GB

Inventeur

BOWEN, Bryan

Letchworth Garden City Hertfordshire SG6 2EU, GB

MACHELL, Anthony

Stevenage Hertfordshire SG1 2DA, GB

KAVANAGH, Terence, Edward

Stevenage Hertfordshire SG1 2DA, GB

TURNER, Dennis, George

Stevenage Hertfordshire SG1 2DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.