POSITIONSMESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2606315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606315
Numéro de demande
EP11748875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
9 janv. 2019
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/347 (2006.01)
G01D 5/244 (2006.01)
H01L 31/0203 (2014.01)
Priorité
CH 13422010 19.08.2010
CH 13432010 20.08.2010
CH 13412010 19.08.2010
Demande PCT
PCT/CH2011/000187 19.08.2011
Publication PCT
WO2012/022002 23.02.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

  2. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 27 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

  4. 9 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2019

Parties

Inventeur

WAGNER, Jean-Jacques

FL-9493 Mauren, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.