ERFASSUNG VON BEWEGLICHEN OBJEKTEN

Brevet européen · EP2606322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606322
Numéro de demande
EP11760805
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
11 juil. 2018
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01H 9/00 (2006.01)
Priorité
GB 201013704 16.08.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/001220 15.08.2011
Publication PCT
WO2012/022934 23.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 11 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2018

Parties

Titulaire

OptaSense Holdings Limited

Cody Technology Park Ively Road Farnborough, Hampshire GU14 0LX, GB

Inventeur

MCEWEN-KING, Magnus

Hampshire GU14 0LX, GB

HILL, David, John

Dorchester DT2 8ZB, GB

GODFREY, Alastair

Hampshire GU14 0LX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.