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Brevet européen · EP2606323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606323
Numéro de demande
EP11755094
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
26 déc. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01J 3/02 (2006.01)
G02B 27/00 (2006.01)
G01J 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 201013917 19.08.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/001224 16.08.2011
Publication PCT
WO2012/022936 23.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Inventeur

HOULT, Robert, Alan

Buckinghamshire HP9 2TL, GB

CARTER, Ralph, Lance

Oxon OX9 3QY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.