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Brevet européen · EP2606468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606468
Numéro de demande
EP11744053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/00 (2006.01)
Priorité
EP 11275028 15.02.2011
GB 201013721 16.08.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051504 10.08.2011
Publication PCT
WO2012/022959 23.02.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

MBDA UK Limited

Six Hills Way, Stevenage, Hertfordshire SG1 2DA, GB

Inventeur

COOPER, Paul, Steven

Stevenage Hertfordshire SG1 2EF, GB

POTTER, Simon, Richard

Guildford Surrey GU1 2HB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.