ANTRIEBSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2606568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606568
Numéro de demande
EP12784547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2012
Publié
26 juin 2013
Délivré
22 avr. 2015
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02N 2/02 (2006.01)
Priorité
EP 11187577 02.11.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/071512 30.10.2012
Publication PCT
WO2013/064513 10.05.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 17 mars 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 17.03.2022

  6. 22 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

Parties

Inventeur

HÜBNER, Reinhard

76337 Waldbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.