ANTRIEBSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2606568 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2606568
- Numéro de demande
- EP12784547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2012
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 22 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02N 2/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 11187577 02.11.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/071512 30.10.2012
- Publication PCT
- WO2013/064513 10.05.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 17 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 17.03.2022
- 22 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
Parties
Inventeur
HÜBNER, Reinhard
76337 Waldbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.