PIEZOMOTOR

Brevet européen · EP2606569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606569
Numéro de demande
EP11746474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
18 juin 2014
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02N 2/10 (2006.01)
Priorité
DE 102010035045 20.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004013 11.08.2011
Publication PCT
WO2012/022443 23.02.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 22 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  3. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

ASPRE AG

Mettlenmühle 3, 9050 Appenzell

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SACHER, Friedrich-Josef

53842 Troisdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.