Krumenherstellung
Brevet européen · EP2606745 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2606745
- Numéro de demande
- EP11194683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2011
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 6 août 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23L 1/176 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 27 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 25 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 25 sept. 2024
Transféré
- Titulaire
- Crisp Sensation Holding SA, Rue Pedro-Meylan 1, 1208 Geneva → NEWFORREST B.V., Watermolenweg 7, 3961 NG Wijk bij Duurstede, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 17 nov. 2021
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- Wivabe Holding B.V., Vondelingenplaat 17, (3196 KL) Rotterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
2 entrées antérieures
- 2 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 02.10.2014
- 6 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2014
Parties
Inventeur
Manchester, M45 7QF, GB
5036 CL Tilburg, NL
5561 TV Riethoven, NL
Créancier gagiste
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.