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Brevet européen · EP2606813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2606813
- Numéro de demande
- EP12749273
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2012
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 14 mai 2014
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011037457 23.02.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/051465 24.01.2012
- Publication PCT
- WO2012/114811 30.08.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 14 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
Parties
Inventeur
HOMAN, Masatoshi
Tokyo 151-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.