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Brevet européen · EP2606813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606813
Numéro de demande
EP12749273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2012
Publié
26 juin 2013
Délivré
14 mai 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2011037457 23.02.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/051465 24.01.2012
Publication PCT
WO2012/114811 30.08.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Inventeur

HOMAN, Masatoshi

Tokyo 151-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.