Bidirektionaler Nahtführer
Brevet européen · EP2606830 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2606830
- Numéro de demande
- EP12196430
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2010
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 28 mai 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/04 (2006.01)A61B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- US 173372 P 28.04.2009
- Divisionnaire de
- EP10717374
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 28 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.05.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.