Knochenimplantatsanwendung

Brevet européen · EP2606858 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2606858
Numéro de demande
EP13160457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
29 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2031
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61B 17/88 (2006.01)
Priorité
US 345324 P 17.05.2010
US 860487 20.08.2010
Divisionnaire de
EP11164645
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  6. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

  7. 29 oct. 2014

    Transféré

    Titulaire
    DePuy Products, Inc., 700 Orthopaedic Drive, Warsaw, IN 46581, Etats-Unis d'Amérique → DePuy Synthes Products, LLC, 325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

  8. 29 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Titulaire

DePuy Synthes Products, LLC

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767-0350, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Anthony, Sarah M

Leesburg, IN Indiana 46538, US

Brow, Michael J

Warsaw, IN Indiana 48580, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.