Motorisierter Rollstuhl
Brevet européen · EP2606867 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2606867
- Numéro de demande
- EP12008409
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2012
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 17 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61G 5/04 (2013.01)
- Priorité
- IT MI20112311 19.12.2011
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 13 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.01.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 21 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
- 21 sept. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 15 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Lugano 13, 6982 Agno
Publié dans Swissreg le 15.05.2023
- 10 avr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano → IPWAY SAGL, Via Francesco Somaini 9, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 10.04.2020
3 entrées antérieures
- 22 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPWAY SAGL, Via Monte Carmen 1a, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 22.02.2019
- 22 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Genny Mobility SA, Via Lucchini 10, 6900 Lugano → Genny Factory S.A., Via Essagra 7, 6592 S. Antonino
Publié dans Swissreg le 22.02.2019
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
I17100 Savona, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.