Hinderniss für Puck oder Ball bei Geschicklichkeitsübungen
Brevet européen · EP2606944 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2606944
- Numéro de demande
- EP12198773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A63B 69/00 (2006.01)A63B 63/00 (2006.01)A63B 71/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201113335840 22.12.2011CA 2762626 22.12.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 15 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 18 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 18.07.2015
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Mandataire
Inventeur
Markham, Ontario L3P 1T4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.