Schwenkbare Drahtführung
Brevet européen · EP2607006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2607006
- Numéro de demande
- EP12198154
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2012
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 19 nov. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23H 7/10 (2006.01)B23H 7/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 20182011 21.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 13 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.12.2014
- 19 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.