Rollladenzugantrieb

Brevet européen · EP2607605 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2607605
Numéro de demande
EP12007253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2012
Publié
26 juin 2013
Délivré
14 sept. 2016
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2032
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E06B 9/60 (2006.01)
E06B 9/68 (2006.01)
Priorité
DE 102011122463 24.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 8 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 08.10.2016

  6. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Schanz Rollladensysteme GmbH

Forchenbusch 9, 72226 Simmersfeld, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Wurster, Norbert

72226 Simmersfeld, DE

Klettke, Jens

72226 Simmersfeld, DE

Schächinger, Rainer

72218 Wildberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.