Rohrklemme mit Anschlussstück
Brevet européen · EP2607764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2607764
- Numéro de demande
- EP11195572
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2011
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 28 janv. 2015
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 13/14 (2006.01)F16L 33/025 (2006.01)F16L 33/207 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 juil. 2024
Mandataire radié
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona (supprimé)
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
- Inventeur
- Huber, René, Rotenrainstr. 25, 8645 Jona, Baggenstos, Roger, St. Gallerstrasse 93, 8645 Jona, Stoll, Rémy, Mooshaldenstr. 46, 8708 Männedorf, Schneider, Thomas, Lorenweg 26, 8630 Rüti (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Fusionné
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 25 juil. 2024
Adresse modifiée
- Adresses de registre
- Titulaire
- Geberit International AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
- Inventeur
- Huber, René, Rotenrainstr. 25, 8645 Jona, Baggenstos, Roger, St. Gallerstrasse 93, 8645 Jona, Stoll, Rémy, Mooshaldenstr. 46, 8708 Männedorf, Schneider, Thomas, Lorenweg 26, 8630 Rüti
Publié dans Swissreg le 25.07.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 6 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.03.2015
- 28 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.