Rohrklemme

Brevet européen · EP2607768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2607768
Numéro de demande
EP11194533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2011
Publié
26 juin 2013
Délivré
1 oct. 2014
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/207 (2006.01)
F16L 13/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 1 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

  3. 1 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.