Mécanisme d'échappement
Brevet européen · EP2607968 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2607968
- Numéro de demande
- EP11194941
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2011
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 8 oct. 2014
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 15/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., RUE SAINT-HONORE 1, CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., RUE SAINT-HONORE 1, CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL
Publié dans Swissreg le 30.03.2016
- 11 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 11.11.2014
- 8 oct. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.