Einbaugehäuse
Brevet européen · EP2608335 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2608335
- Numéro de demande
- EP12008675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2012
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 24 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H02G 3/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011122378 22.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 11 mars 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.03.2022
- 11 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Bachmann Technology GmbH & Co. KG, Ernsthaldenstraße 33, 70565 Stuttgart, Allemagne → Bachmann GmbH, Ernsthaldenstrasse 33, 70565 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.03.2022
- 1 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.11.2014
- 24 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
Parties
Inventeur
70567 Suttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.