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Brevet européen · EP2608539 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2608539
- Numéro de demande
- EP11818396
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2011
- Publié
- 26 juin 2013
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04N 19/70 (2014.01)H04N 19/119 (2014.01)H04N 19/196 (2014.01)H04N 19/122 (2014.01)
- Priorité
- US 374348 P 17.08.2010
- Demande PCT
- PCT/KR2011/006037 17.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/023796 23.02.2012
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.11.2017
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Seoul 137-070, KR
Suwon-si Gyeonggi-do 443-714, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.