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Brevet européen · EP2608745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2608745
Numéro de demande
EP11748879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2011
Publié
3 juil. 2013
Délivré
6 juil. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/68 (2006.01)
A61B 17/84 (2006.01)
Priorité
CH 13642010 25.08.2010
Demande PCT
PCT/CH2011/000191 23.08.2011
Publication PCT
WO2012/024806 01.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 6 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.