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Brevet européen · EP2608950 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2608950
Numéro de demande
EP11729588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2011
Publié
3 juil. 2013
Délivré
2 déc. 2015
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2031
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B29D 29/00 (2006.01)
B29C 43/28 (2006.01)
B29C 43/48 (2006.01)
B29C 47/02 (2006.01)
B29C 47/06 (2006.01)
B29C 70/50 (2006.01)
Priorité
DE 102010042357 12.10.2010
DE 102010035683 27.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/060296 21.06.2011
Publication PCT
WO2012/025278 01.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  8. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Inventeur

REIF, Bernd

82288 Kottgeisering, DE

GOJNY, Florian, Dr.

65779 Kelkheim, DE

SCHMIDT, Tobias

86391 Stadtbergen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.