LASTZUGSYSTEM
Brevet européen · EP2608950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2608950
- Numéro de demande
- EP11729588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2011
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2031
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B29D 29/00 (2006.01)B29C 43/28 (2006.01)B29C 43/48 (2006.01)B29C 47/02 (2006.01)B29C 47/06 (2006.01)B29C 70/50 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010042357 12.10.2010DE 102010035683 27.08.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/060296 21.06.2011
- Publication PCT
- WO2012/025278 01.03.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Inventeur
82288 Kottgeisering, DE
65779 Kelkheim, DE
86391 Stadtbergen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.