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Brevet européen · EP2609055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2609055
Numéro de demande
EP11748933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2011
Publié
3 juil. 2013
Délivré
24 juin 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 40/00 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 24/24 (2006.01)
Priorité
EP 10173833 24.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/064553 24.08.2011
Publication PCT
WO2012/025567 01.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.