REINIGUNGSMITTEL
Brevet européen · EP2609181 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2609181
- Numéro de demande
- EP11748705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2011
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 19 mars 2014
- Radié
- 19 mars 2014
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C11D 3/12 (2006.01)C11D 3/22 (2006.01)C11D 7/20 (2006.01)C11D 7/26 (2006.01)C11D 11/00 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201108370 19.05.2011GB 201018095 27.10.2010GB 201017203 13.10.2010GB 201014211 26.08.2010
- Demande PCT
- PCT/GB2011/051524 12.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/025736 01.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
Parties
Inventeur
SMITH, Philip
Hull Yorkshire HU8 7DS, GB
SCOLAN, Alexandre
30034 Mira, VE, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.