REINIGUNGSMITTEL

Brevet européen · EP2609181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2609181
Numéro de demande
EP11748705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2011
Publié
3 juil. 2013
Délivré
19 mars 2014
Radié
19 mars 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C11D 3/12 (2006.01)
C11D 3/22 (2006.01)
C11D 7/20 (2006.01)
C11D 7/26 (2006.01)
C11D 11/00 (2006.01)
C11D 17/00 (2006.01)
Priorité
GB 201108370 19.05.2011
GB 201018095 27.10.2010
GB 201017203 13.10.2010
GB 201014211 26.08.2010
Demande PCT
PCT/GB2011/051524 12.08.2011
Publication PCT
WO2012/025736 01.03.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  4. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Inventeur

SMITH, Philip

Hull Yorkshire HU8 7DS, GB

SCOLAN, Alexandre

30034 Mira, VE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.