VENTILKUPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2609355 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2609355
Numéro de demande
EP11839762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2011
Publié
3 juil. 2013
Délivré
24 juin 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 21/04 (2006.01)
F16L 37/05 (2006.01)
F16L 37/06 (2006.01)
F16L 37/20 (2006.01)
B60S 5/04 (2006.01)
F04B 33/00 (2006.01)
F16K 15/20 (2006.01)
B60C 29/06 (2006.01)
Priorité
DE 102010035605 27.08.2010
Demande PCT
PCT/DE2011/075201 26.08.2011
Publication PCT
WO2012/062297 18.05.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Inventeur

HENZLER, Adolf

72636 Frickenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.