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Brevet européen · EP2609380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2609380
Numéro de demande
EP11751547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2011
Publié
3 juil. 2013
Délivré
20 nov. 2019
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 23/00 (2006.01)
A47F 3/04 (2006.01)
Priorité
DE 102010035695 27.08.2010
Demande PCT
PCT/EP2011/004283 26.08.2011
Publication PCT
WO2012/025240 01.03.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 20 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.12.2019

  5. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Titulaire

AHT Cooling Systems GmbH

Werksgasse 57, 8786 Rottenmann, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

RESCH, Reinhold

A-8755 St. Peter, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.