DIPOSITIF DE DETECTION MAGNETIQUE DE POSITION ABSOLUE MULTITOUR

Brevet européen · EP2609401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2609401
Numéro de demande
EP11758502
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2011
Publié
3 juil. 2013
Délivré
30 oct. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/244 (2006.01)
G01D 5/245 (2006.01)
Priorité
FR 1056726 24.08.2010
Demande PCT
PCT/FR2011/051912 12.08.2011
Publication PCT
WO2012/025683 01.03.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

ZAC La Fayette, 1, rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon, FR

Inventeur

BIWERSI, Stéphane

F-25140 Frambouhans, FR

MASSON, Gérald

F-25000 Besancon, FR

DELBAERE, Michaël

F-25720 Avanne - Aveney, FR

RONNAT, Yannick

F-25320 Vorges Les Pins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.