RINGFÖRMIGER FLUXGATE-STROMWANDLER
Brevet européen · EP2609434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2609434
- Numéro de demande
- EP11755141
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2011
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 24 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2031
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G01R 33/00 (2006.01)G01R 1/04 (2006.01)H01F 27/28 (2006.01)G01R 15/18 (2006.01)G01R 33/04 (2006.01)H01F 38/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 10173923 24.08.2010
- Demande PCT
- PCT/IB2011/053655 19.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/025859 01.03.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 20 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- LEM Intellectual Property SA, Avenue de Beauregard 1, 1700 Fribourg → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 20.12.2019
- 22 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 22.03.2016
- 24 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
Parties
Inventeur
F-74160 Archamps, FR
F-74160 Beaumont, FR
CH-1274 Grens
F-74200 Allinges, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.