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Brevet européen · EP2609600 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2609600
Numéro de demande
EP11754764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2011
Publié
3 juil. 2013
Délivré
17 déc. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01C 7/10 (2006.01)
H01C 7/12 (2006.01)
Priorité
SI 201000257 26.08.2010
Demande PCT
PCT/SI2011/000030 02.06.2011
Publication PCT
WO2012/026888 01.03.2012
Langue du dépôt
slovène
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

ETI ELEKTROELEMENT D.D.

Eti Elektroelement D.D.

Obrezija 5, 1411 Izlake, SI

Inventeur

KOPRIVSEK, Mitja

1411 Izlake, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.