Aufnahme für ein Fräs- und/oder Bohrwerkzeug
Brevet européen · EP2610024 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2610024
- Numéro de demande
- EP12198583
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2012
- Publié
- 3 juil. 2013
- Délivré
- 22 mars 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B23B 31/117 (2006.01)B23Q 11/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011057055 27.12.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 févr. 2019
Transféré
- Titulaire
- Leicht, Sascha, Nauklerstr. 21, 89601 Schelklingen-Justingen, Allemagne → Pokolm Frästechnik GmbH & Co. KG, Adam-Opel-Strasse 5, 33428 Harsewinkel, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
- 12 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
- 22 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
Parties
Inventeur
Roth, Georg
verstorben, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.