Drahtschneideverfahren

Brevet européen · EP2610026 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2610026
Numéro de demande
EP12197230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2012
Publié
3 juil. 2013
Délivré
18 nov. 2015
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2032
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B23H 7/06 (2006.01)
B23D 57/00 (2006.01)
Priorité
CH 20612011 30.12.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 12 sept. 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Agie Charmilles SA, Via dei Pioppi 2, 6616 Losone → Agie Charmilles SA, Via Zandone 1, 6616 Losone

    Publié dans Swissreg le 12.09.2025

  3. 10 sept. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  4. 10 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    United Machining Solutions Management AG, Wankdorfallee 5, 3014 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  5. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  6. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  7. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  8. 18 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

1 entrée antérieure
  1. 18 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.